Délibérations

Informations pratiques

Adresse : Mairie de Marçon

Place de l'église

72340 Marçon

Téléphone : 02 43 44 13 07

Email : mairie@ville-marcon.fr

https://www.facebook.com/EspaceLoisirsMarcon/

Horaires d'ouvertures :

Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi

de 9 h 00 à 12 h 30

Samedi de 9 h 00 à 11 h 00

Prochaine réunion de Conseil

Vendredi 3 février à 20h30

Vendredi 3 mars à 20h

Vendredi 24 mars à 18h (Budget)

Salle du Conseil à la Mairie

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Délibérations

Liste des délibération - Conseil Municipal - Vendredi 16 décembre 2022

2022/110 - Personnel communal - Création d'un poste d'animateur permanent contractuel.

2022/109 - Personnel communal - Création d'un poste d'animateur non permanent pour accroissement d'activité temporaire d'activités - prolongation.

2022/108 - Commissions communales - modification délibération n° 2020/038 du 05/06/2020.

2022/107 - Convention relative à l'organisation de l'agence postale de Marçon - avenant - modification des horaires.

2022/106 - CDG 72 - Convention d'adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d'agissemenrt sexiste

2022/105 - Déclaration d'intention d'alièner un bien soumis au droit de préemption urbain - sis 1 bis route du Port Gautier.

2022/104 - Classement des voiries - transfert de la gestion voirie communale de la commune vers l'intercommunalité.

2022/103 - Convention de déneigement avec les agriculteurs - année 2023.

2022/102 - Convention - Raçing Marçon 72 - avenant de prolongation.

2022/101 - Tarifs - Location de matériels.

2022/100 - Tarifs - camps de vacances - saison 2023.

2022/099 - Tarifs - Espace de Loisirs - saison 2023.

2022/098 - Projet d'effacement des réseaux aériens d'Eléctricité et de téléphone ER007838 - RD 305.

2022/097 - Don.

2022/096 - Bail à usage professionnel - entreprise ADP 72 (Atelier de Polissage) - local sis "Les Prés Bodeaux" - demande d'exonération de loyers.

2022/095 - Budget Commune 2022 - décision modificative n°2.

2022/094 - Dotations de l'Etat - DETR DSIL 2023

2022093 - Convention aide à la vie partagée au bénéfice des personnes âgées et des personnes en situation de handicap - Département de la Sarthe.

Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 4 Novembre 2022

2022092 - Motion sur les fiances locales

2022091 - Déclaration d'intention d'aliéner un bien soumis au droit de préemption urbain - sis 11 chemin du bois blandin

2022090 - PETR - Pays vallée du Loir - Malice au Pays 2023 - Marçon - Tarifs

2022089 - Contrat d'assurance des risques statutaires - Adhésion au contrat groupe du Centre de Gestion de la Sarthe

2022088 - Taxe d'aménagement - reverssement du produit à la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé - année 2022-2023

2022087 - Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé - Approbation d'une attribution de compensation dérogatoire 2022 - CLETC

2022086 - Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé - SIAEP Loir Braye et Dême - Convention fourniture d'index des relvés de compteur d'eau potable de la commune

Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 7 Octobre 2022

2022085 - Intercomunalité - Approbation du rapport sur le prix et la qualité de l'eau et du SPANC CCLLB 2021

2022084 - Intercomunalité - Approbation du rapport d'activité CCLLB 2021

2022083 - Gérontopôle - Adhésion 2022

2022082 - CAMPING - Contrat de délégation de service publics - Changement de Gérant - Avenant n° 2

2022081 - CAMPING - Amortissement des biens

2022080 - Recensement population - Corrdinateur communal 2023 - Indemnité

2022079 - Recensement population - Création poste agents recenseurs 2023

2022078 - Convention de partenariat - Commune Association LA VENTURE

2022077 - Harmonie de Marçon - Demande de subvention exceptionnelle

2022076 - SARTHE HABITAT - Logement locatifs La Croix Caseau Logis de la Demée - Révision loyers 01012023

2022075 - SARTHE HABITAT - Logement locatifs La Croix Caseau Logis de la Demée - Budget prévisionnel 2023

Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 9 Septembre 2022

2022067 - Association Ani'Marçon - demande de subvention exceptionnelle

2022068 - Approbation du rapport de la CLETC - Commission d'évaluation des transferts de charges

2022070 - Déclaration d'intention d'aliéner un bien sis "La Roche" soumis au droit de préemption urbain

2022071 - Déclaration d'intention d'aliéner un bien sis "La Perrine" soumis au droit de préemption urbain

2022072 - Vente parcelle en taillis et peupleraie sise "Les Communaux" cadastrée ZD n° 10 - droit de préférence

2022073 - Personnel communal - création d'un poste d'adjoint administratif

2022074 - Taxe d'aménagement

Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 1er Juillet 2022

2022066 - Création d'un poste d'adjoint technique accroisseme

2022065 - déclaration d'intention d'aliéner - bien sis la Croix Caseau - soumis au Droit de Préemption Urbains

2022064 - INTERCOMMUNALITE controle des comptes et de la gestion CCLLB par Chambre Régionale des comptes

2022063 - Participation stages scolaires de voile - année 2022

2022062 - Tarifs garderie - Année scolaire 2022-2023

2022061 - Association des Riverains de Marçon - Demande de Subvention 2022

2022060 - Sécurisation carrefour La Croix Caseau liaison douce - marché de travaux - Choix de l'entreprise

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