Marçon

Tél. : 02 43 44 13 07

Informations pratiques

Adresse : Mairie de Marçon

Place de l'église

72340 Marçon 

Téléphone : 02 43 44 13 07 

Email : mairie@ville-marcon.fr

https://www.facebook.com/EspaceLoisirsMarcon/

 

Horaires d'ouvertures :

Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi

de 9 h 00 à 12 h 30

Samedi de 9 h 00 à 11 h 00

 

 Prochaine réunion de Conseil

Vendredi  29 septembre 

20h30

Salle du Conseil à la Mairie

 

 

 

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de Marçon sur notre chaine

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Délibérations

Liste des délibération - Conseil Municipal - Vendredi 8 septembre 2023

2023/060 - Personnel communal : suppression poste d'adjoint administratif principal de deuxième classe

2023/059 - Service Public de l'Assainissement collectif - rapport annuel de Véolia, délégataire pour l'année 2022 

2023/058 - Rapport d'activités de l'année 2022 de la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé et des rapports sur le prix et la qualité du service public de l'eau et du SPANC

2023/057 - Commission de contrôle des listes électorales - désignation des membres

2023/056 - Approbation du rapport de la Commission d'évaluation des transferts de charges (CLETC)

2023/055 - Régie de recettes des entrées de l'espace de loisirs - suppression droits de navigation

 

Liste des délibérations - Conseil Municipal - Mercredi 5 juillet  2023 

2023/054 - Gestion du Camping Municipal du Lac des Varennes 

2023/053 - Gestion du Service Public d'Assainissement Collectif 

2023/052 - Terrain YD n° 90 - " La Croix Caseau " 

2023/051 - Tarifs garderie - Année 2023-2024 

2023/050 - Personnel communal - Création de postes non permanents pour accroissement saisonniers d'activités - saison 2023 - modification de la délibération n° 2023/013 du 03/02/2023

2023/049 - Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

2023/048 - Déclaration d'intention d'alièner un bien sis 4 route de la Vallée de la Dême et soumis au droit de préemption urbain 

2023/047 - Mise à jour du schéma directeur d'assainissement collectif - groupement de commande pour diagnostic réseau assainissement - convention avec la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé 

2023/046 - Ligue de Rugby des Pays de la Loire - Animation sur l'espace de loisirs - 08 juillet 2023  

2023/045 - Association de Rechercher en Arts Martiaux Internes en Sarthe (ARAMIS) - Location de la salle communale du 27 au 30 juillet 2023 

2023/044 - Participation stages scolaires de voile - année 2023

2023/043 - Taxe d'aménagement 

Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 28 avril 2023 

2023/042 - Personnel communal - création poste d'adjoint administratif non permanent pour accroissement saisonnier d'activités - saison 2023 

2023/041 - Projet d'acquisition du bien sis " Place de l'Église " 

2023/040 - Canitne " Le Corbusier" - Engagement des travaux de réhabilitation et lancement de l'étude du diagnostic sanitaire

2023/039 - Communauté de Commune Loir-Lucé-Bercé - Modification statutaire - Changement adresse postal du siège

2023/038 - Budget Lotissement La Croix Caseau - Dissolution du budget 

 2023/037 - Budget Commune - Exercice 2023 - Décision modificative et autorisation de virement de crédits 

2023/036 -  Affectation du résultat d'exploitation - Service de l'assainissement  - exercice 2022 

 2023/035 - Approbation du compte financier unique (CFU) - Service de l'assanissement - exercice 2022 

2023/034 -  Affectation du résultat d'exploitation - Camping - exercice 2022 

 2023/033 - Approbation du compte financier unique (CFU) - Camping - exercice 2022 

2023/032 -  Affectation du résultat d'exploitation - Commune - exercice 2022 

 2023/031 - Approbation du compte financier unique (CFU) - Commune - exercice 2022 

Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 24 mars 2023

2023/030 - Ecoquartier - Etude de faisabilité - Convention de prestation de services - Sarthe Habitat 

2023/029 - Service de l'assainissement collectif - Convention avec la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé pour la facturation et le recouvrement de la redevance assainissement 

2023/028 - Archivage - Traitement des archives communales - Subvention 

2023/027 - Subvention - Année 2023 

2023/026 - Formation des élus - attribution de l'enveloppe financière 2023 

2023/025 - Fiscalité - Taxes directes locales - Vote des taux d'imposition 2023 

2023/024 - Approbation du Budget Primitf - Service de l'assainissement 2023

2023/023 - Approbation du Budget Primitif - Camping 2023 

2023/022 - Approbation du Budget Primitif - Commune 2023 

Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 3 Mars 2023

2023/021 - PETR - Matériel culturel du Pays vallée du Loir - Convention 

2023/020 - Projet d'acquisition bien sis " Place de l'Église " 

2023/019 - Amènagement espace de loisirs 2023 - Subvention 

2023/018 - Partenaire - Sponsors - Saison culturelle - Espace de loisirs - Saison 2023 

2023/017 - Service de l'assainissement - Mode de gestion à compter du 01/04/2023

Liste des délibération - Conseil Municipal - Vendredi 3 février 2023

2023/016 - Composition de la Comissions d'appel d'offres - Modifications

2023/015 - Adhésion au réseau de l'Habitat Partagé et Accompagné HAPA

2023/014 - Sarthe Tourisme - Adhésion au forfait d'accès site tourisme d'affaires - année 2023

2023/013 -  Personnel communal - Création de postes non permanent pour accroissement saisonniers d'activités - saison 2023

2023/012 - Personnel communal - Création d'un poste d'adjoint technique

2023/011 - Déclaration d'intention d'aliéner un bien soumis au droit de préemtpion urbain - sis la Potence - 6 rue de cézin

2023/010 - Voyages scolaires - subventions

2023/009 - Location - logements 1 rte du port gautier 1 et 8 place de l'eglise - Révision de loyer

2023/008 - Location - Logement 1rte port gautier - Participation au frais de chauffage - Année 2022

2023/007 - Espace de loisirs - Droit de place - Tarifs

2023/006 - Droit de place - Place de l'église - Tarifs

2023/005 - Location salle communale - sise chemin des gourdeaux - Révision des tarifs

2023/004 - Location salle d'animation - sise sur l'espace de loisirs - Révision des tarifs

2023/003 - Service assainissement - Tarifs - révision

2023/002 - Budget Primitif - Camping - Exercice 2023 - Ouverture de crédits

2023/001 - Budget Primitif - Commune - Exercice 2023 - Ouverture de crédits

Liste des délibération - Conseil Municipal - Vendredi 16 décembre 2022 

2022/110 - Personnel communal - Création d'un poste d'animateur permanent contractuel.

2022/109 - Personnel communal - Création d'un poste d'animateur non permanent pour accroissement d'activité temporaire d'activités - prolongation.

2022/108 - Commissions communales - modification délibération n° 2020/038 du 05/06/2020.

2022/107 - Convention relative à l'organisation de l'agence postale de Marçon - avenant - modification des horaires.

2022/106 - CDG 72 - Convention d'adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d'agissemenrt sexiste

2022/105  - Déclaration d'intention d'alièner un bien soumis au droit de préemption urbain - sis 1 bis route du Port Gautier.

2022/104 - Classement des voiries - transfert de la gestion voirie communale de la commune vers l'intercommunalité.

2022/103 - Convention de déneigement avec les agriculteurs - année 2023.

2022/102 - Convention - Raçing Marçon 72 - avenant de prolongation.

2022/101 - Tarifs - Location de matériels.

2022/100 - Tarifs - camps de vacances - saison 2023.

2022/099 - Tarifs - Espace de Loisirs - saison 2023.

2022/098 - Projet d'effacement des réseaux aériens d'Eléctricité et de téléphone ER007838 - RD 305.

2022/097 - Don.

2022/096 - Bail à usage professionnel - entreprise ADP 72 (Atelier de Polissage) - local sis "Les Prés Bodeaux" - demande d'exonération de loyers.

2022/095 - Budget Commune 2022 - décision modificative n°2.

2022/094 - Dotations de l'Etat - DETR DSIL 2023

2022093 - Convention aide à la vie partagée au bénéfice des personnes âgées et des personnes en situation de handicap - Département de la Sarthe.

Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 4 Novembre 2022 

2022092 - Motion sur les fiances locales

2022091 - Déclaration d'intention d'aliéner un bien soumis au droit de préemption urbain - sis 11 chemin du bois blandin 

2022090 - PETR - Pays vallée du Loir - Malice au Pays 2023 - Marçon - Tarifs 

2022089 - Contrat d'assurance des risques statutaires - Adhésion au contrat groupe du Centre de Gestion de la Sarthe

2022088 - Taxe d'aménagement - reverssement du produit à la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé - année 2022-2023

2022087 -  Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé - Approbation d'une attribution de compensation dérogatoire 2022 - CLETC

2022086 - Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé - SIAEP Loir Braye et Dême - Convention fourniture d'index des relvés de compteur d'eau potable de la commune

Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 7 Octobre 2022

2022085 - Intercomunalité - Approbation du rapport sur le prix et la qualité de l'eau et du SPANC CCLLB 2021

2022084 - Intercomunalité - Approbation du rapport d'activité CCLLB 2021

2022083 - Gérontopôle - Adhésion 2022

2022082 - CAMPING - Contrat de délégation de service publics - Changement de Gérant - Avenant n° 2

2022081 - CAMPING - Amortissement des biens

2022080 - Recensement population - Corrdinateur communal 2023 - Indemnité

2022079 - Recensement population - Création poste agents recenseurs 2023

2022078 - Convention de partenariat - Commune Association LA VENTURE

2022077 - Harmonie de Marçon - Demande de subvention exceptionnelle

2022076 - SARTHE HABITAT - Logement locatifs La Croix Caseau Logis de la Demée - Révision loyers 01012023

2022075 - SARTHE HABITAT - Logement locatifs La Croix Caseau Logis de la Demée - Budget prévisionnel 2023

Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 9 Septembre 2022 

2022067 - Association Ani'Marçon - demande de subvention exceptionnelle

2022068 - Approbation du rapport de la CLETC - Commission d'évaluation des transferts de charges

2022070 - Déclaration d'intention d'aliéner un bien sis "La Roche" soumis au droit de préemption urbain

2022071 - Déclaration d'intention d'aliéner un bien sis "La Perrine" soumis au droit de préemption urbain

2022072 - Vente parcelle en taillis et peupleraie sise "Les Communaux" cadastrée ZD n° 10 - droit de préférence

2022073 - Personnel communal - création d'un poste d'adjoint administratif

2022074 - Taxe d'aménagement

Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 1er Juillet 2022 

2022066 - Création d'un poste d'adjoint technique accroisseme

2022065 - déclaration d'intention d'aliéner - bien sis la Croix Caseau - soumis au Droit de Préemption Urbains

2022064 - INTERCOMMUNALITE controle des comptes et de la gestion CCLLB par Chambre Régionale des comptes

2022063 - Participation stages scolaires de voile - année 2022

2022062 - Tarifs garderie - Année scolaire 2022-2023

2022061 - Association des Riverains de Marçon - Demande de Subvention 2022

2022060 - Sécurisation carrefour La Croix Caseau liaison douce - marché de travaux - Choix de l'entreprise

 

 

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