Délibérations
Liste des délibérations - Conseil municipal - Vendredi 22 mars 2024
2024/050 Demande de mise à disposition salle d'animation - cours de yoga - saison 2024
2024/049 Espace de loisirs - partenaires/sponsors - saison culturelle 2024
2024/047 Association Gérontopôle des Pays de la Loire - adhésion - année 2024
2024/046 Maison Familiale Rurale - Verneil le Chétif - demande de subvention
2024/045 Bail commercial - Salon de coiffure
2024/044 Commerces ambulants - Tarifs droit de place - place de l'église
2024/043 Comité de jumelage - désignation d'un référent
2024/042 Formation des élus - attribution de l'enveloppe financière 2024
2024/041 Taxes directes locales - Taux d'imposition année 2024
Liste des délibération - Conseil municipal - Vendredi 09 février 2024
2024/026 - Approbation du Budget Primitif – Commune - 2024
2024/027 - Approbation du Budget Primitif – Camping - 2024
2024/028 - Approbation du Budget Primitif – Service de l’assainissement – 2024
2024/029 - Concession camping « Lac des Varennes » - Principe d’engagement d’un contrat de concessions sous forme de service public de la gestrion du camping « Lac des varennes » - Marçon
2024/030 - Campin du Lac des Varennes – société Family Camp – Prolongation du contrat de délégation de service public – Avenant n° 4
2024/031 - Camping – Mise en conformité des installations électriques dans les bâtiments – installation de projecteurs extérieurs salle d’animation – durée d’amortissement
2024/032 - Subvention 2024
2024/033 - Sécurisation des éntrées du bourg et RD 305 partie bourg – subvention
2024/034 - Espace de loisirs -Camping – Aménagement année 2024 – subvention
2024/035 - Espace de loisirs – Droit de place
2024/036 - Communauté de communes Loir-Lucé-Bercé – Approbation du projet de modification statutaire
2024/037 - Service assainissement – Révision des tarifs
2024/038 - Personnel communal – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des subjections, de l’expertise et de l’engagement professionnel - RIFSEEP
2024/039 - Personnel communal – Création d’un poste d’adjoint d’animation pour accroissement temporaire d’activités
2024/040 - Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque de prévoyance des agents
Liste des délibérations - Conseil Municipal - Jeudi 1er février 2024
2024/023 - Affectation du résultat d'exploitation - Service de l'Assainissement - exercice 2023
2024/022 - Approbation du Compte Financier Unique - Service de l'Assainissement - exercice 2023
2024/021 - Affectation du résultat d'exploitation - Camping - exercice 2023
2024/020 - Approbation du Compte Financier Unique - Camping - exercice 2023
2024/019 - Affectation du résultat d'exploitation budget Commune 2023
2024/018 - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) - Commune - exercice 2023
Liste des délibérations - Conseil Municipal - Mardi 16 janvier 2024
2024/016 - Camps de vacances - tarifs 2023
2024/015 - Service de l'assainissement - Révision de tarifs
2024/014 - Service de l'assainissement - Rapport prix et qualité du service - année 2022
2024/013 - Régularisation cadastrale - Chemin de la Demée
2024/012 - Droit de préference - parcelles boisées - sises les Auberdières
2024/006 - Désignation des membres de la commission de délégation de service public
2024/004 - Subvention - Association " Les Écoliers de la Dême"
Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 07 décembre 2023
2023/102 convention de déneigement avec les agriculteurs - année 2024
2023/100 Place de l'Église - Droit de place - Tarifs
2023/099 Location salle communale - sise Chemin des Gourdeaux - révision des tarifs
2023/098 Location salle d'animation - sise sur l'espace de loisirs - Révision de tarifs
2023/097 Location de matériels - Révision des tarifs
2023/096 Camps de vacances - Saison 2024 - Tarifs
2023/095 Espace de loisirs - saison 2024 - Tarifs
2023/093 Personnel Communal - Création d'un poste d'animateur permanent contractuel
2023/091 Personnel Communal - Poste d'adjoint technique principal de 2ème classe - suppression
2023/087 Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé - Plan de mobilité simplifié
2023/086 Commerce ambulant - Convention d'occupation du domaine public
2023/083 Collège Pierre de Ronsard - Club " Les génies de la construction" - Demande de subvention
2023/082 Location - Gestion déléguée - Sarthe Habitat - Budget 2024 - Hausse des loyers
2023/081 Comptabilité - Rattachement de charges et de produits
2023/080 Approbation d'une attribution de compensation dérogatoire - CLETC 2023
2023/078 Cantine " Le Corbusier" - classement au titre des monuments historique du mobilier
2023/077 Réhabilitation couvertures - Bâtiments communaux
Liste des délibération - Conseil Municipal - Vendredi 27 octobre 2023
Liste des délibération - Conseil Municipal - Vendredi 29 septembre 2023
2023/070 - Vente de parcelle de bois cadastrée B n°28 sise "Crouzilles " - droit de préférence
2023/068 - Budget Primitif Commune exercice 2023 - reste à realiser - décision modificative n° 2
2023/066 - Accueil de stagiaires de l'enseignement supérieur - instauration d'une gratification
2023/062 - Garderie périscolaire - réglement interieur
2023/061 - Association Polleniz - adhésion année 2023
Liste des délibération - Conseil Municipal - Vendredi 8 septembre 2023
2023/057 - Commission de contrôle des listes électorales - désignation des membres
2023/056 - Approbation du rapport de la Commission d'évaluation des transferts de charges (CLETC)
2023/055 - Régie de recettes des entrées de l'espace de loisirs - suppression droits de navigation
Liste des délibérations - Conseil Municipal - Mercredi 5 juillet 2023
2023/054 - Gestion du Camping Municipal du Lac des Varennes
2023/053 - Gestion du Service Public d'Assainissement Collectif
2023/052 - Terrain YD n° 90 - " La Croix Caseau "
2023/051 - Tarifs garderie - Année 2023-2024
2023/049 - Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
2023/046 - Ligue de Rugby des Pays de la Loire - Animation sur l'espace de loisirs - 08 juillet 2023
2023/044 - Participation stages scolaires de voile - année 2023
Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 28 avril 2023
2023/041 - Projet d'acquisition du bien sis " Place de l'Église "
2023/038 - Budget Lotissement La Croix Caseau - Dissolution du budget
2023/036 - Affectation du résultat d'exploitation - Service de l'assainissement - exercice 2022
2023/035 - Approbation du compte financier unique (CFU) - Service de l'assanissement - exercice 2022
2023/034 - Affectation du résultat d'exploitation - Camping - exercice 2022
2023/033 - Approbation du compte financier unique (CFU) - Camping - exercice 2022
2023/032 - Affectation du résultat d'exploitation - Commune - exercice 2022
2023/031 - Approbation du compte financier unique (CFU) - Commune - exercice 2022
Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 24 mars 2023
2023/028 - Archivage - Traitement des archives communales - Subvention
2023/027 - Subvention - Année 2023
2023/026 - Formation des élus - attribution de l'enveloppe financière 2023
2023/025 - Fiscalité - Taxes directes locales - Vote des taux d'imposition 2023
2023/024 - Approbation du Budget Primitf - Service de l'assainissement 2023
2023/023 - Approbation du Budget Primitif - Camping 2023
2023/022 - Approbation du Budget Primitif - Commune 2023
Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 3 Mars 2023
2023/021 - PETR - Matériel culturel du Pays vallée du Loir - Convention
2023/020 - Projet d'acquisition bien sis " Place de l'Église "
2023/019 - Amènagement espace de loisirs 2023 - Subvention
2023/018 - Partenaire - Sponsors - Saison culturelle - Espace de loisirs - Saison 2023
2023/017 - Service de l'assainissement - Mode de gestion à compter du 01/04/2023
Liste des délibération - Conseil Municipal - Vendredi 3 février 2023
2023/016 - Composition de la Comissions d'appel d'offres - Modifications
2023/015 - Adhésion au réseau de l'Habitat Partagé et Accompagné HAPA
2023/014 - Sarthe Tourisme - Adhésion au forfait d'accès site tourisme d'affaires - année 2023
2023/012 - Personnel communal - Création d'un poste d'adjoint technique
2023/010 - Voyages scolaires - subventions
2023/009 - Location - logements 1 rte du port gautier 1 et 8 place de l'eglise - Révision de loyer
2023/008 - Location - Logement 1rte port gautier - Participation au frais de chauffage - Année 2022
2023/007 - Espace de loisirs - Droit de place - Tarifs
2023/006 - Droit de place - Place de l'église - Tarifs
2023/005 - Location salle communale - sise chemin des gourdeaux - Révision des tarifs
2023/004 - Location salle d'animation - sise sur l'espace de loisirs - Révision des tarifs
2023/003 - Service assainissement - Tarifs - révision
2023/002 - Budget Primitif - Camping - Exercice 2023 - Ouverture de crédits
2023/001 - Budget Primitif - Commune - Exercice 2023 - Ouverture de crédits
Liste des délibération - Conseil Municipal - Vendredi 16 décembre 2022
2022/110 - Personnel communal - Création d'un poste d'animateur permanent contractuel.
2022/108 - Commissions communales - modification délibération n° 2020/038 du 05/06/2020.
2022/103 - Convention de déneigement avec les agriculteurs - année 2023.
2022/102 - Convention - Raçing Marçon 72 - avenant de prolongation.
2022/101 - Tarifs - Location de matériels.
2022/100 - Tarifs - camps de vacances - saison 2023.
2022/099 - Tarifs - Espace de Loisirs - saison 2023.
2022/098 - Projet d'effacement des réseaux aériens d'Eléctricité et de téléphone ER007838 - RD 305.
2022/095 - Budget Commune 2022 - décision modificative n°2.
2022/094 - Dotations de l'Etat - DETR DSIL 2023
Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 4 Novembre 2022
2022092 - Motion sur les fiances locales
2022090 - PETR - Pays vallée du Loir - Malice au Pays 2023 - Marçon - Tarifs
Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 7 Octobre 2022
2022084 - Intercomunalité - Approbation du rapport d'activité CCLLB 2021
2022083 - Gérontopôle - Adhésion 2022
2022082 - CAMPING - Contrat de délégation de service publics - Changement de Gérant - Avenant n° 2
2022081 - CAMPING - Amortissement des biens
2022080 - Recensement population - Corrdinateur communal 2023 - Indemnité
2022079 - Recensement population - Création poste agents recenseurs 2023
2022078 - Convention de partenariat - Commune Association LA VENTURE
2022077 - Harmonie de Marçon - Demande de subvention exceptionnelle
Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 9 Septembre 2022
2022067 - Association Ani'Marçon - demande de subvention exceptionnelle
2022068 - Approbation du rapport de la CLETC - Commission d'évaluation des transferts de charges
2022073 - Personnel communal - création d'un poste d'adjoint administratif
Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 1er Juillet 2022
2022066 - Création d'un poste d'adjoint technique accroisseme
2022063 - Participation stages scolaires de voile - année 2022
2022062 - Tarifs garderie - Année scolaire 2022-2023
2022061 - Association des Riverains de Marçon - Demande de Subvention 2022
