Marçon

Conseil du 30/12/2024

Liste des déliberations - Conseil municipal - 30/12/2024 

2024/130 - Réforme des redevances des agences de l'eau - fixation de la contre-valeur au titre de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif 

Conseil du 10/12/2024

Liste des déliberations - Conseil municipal - 10/12/2024 

2024/129 Assurances multirisques de la Commune

2024/128 Vente terrain YD n°90 "La Croix Caseau"

2024/127 Conseil Départemental - Avenant 2025 de la Convention d'Assistance Technique Assainissement Collectif 2022-2024 (SATESE)

2024/126 Agence postale communale - convention de partenariat

2024/125 Déclaration d'intention d'aliéner un bien soumis au droit de préemption urbain - sis 6 Route du Port Gautier

2024/124 Déclaration d'intention d'aliéner un bien soumis au droit de préemption urbain - sis Route du Port Gautier (AB 286) - échange

2024/123 Déclaration d'intention d'aliéner un bien soumis au droit de préemption urbain - sis Route du Port Gautier (AB 289) - échange

 2024/122 Déclaration d'intention d'aliéner un bien soumis au droit de préemption urbain - sis 39 bis Route du Val de Loir

Conseil du 19/11/2024

Liste des déllibération - Conseil municipal - 19/11/2024

2024/121 Budget Service Assainissement 2024 - Décision modificative n° 1

2024/120 Personnel communal - Création de postes non permanents pour accroissement saisonnier d'activités - saison 2025

2024/119 Personnel communal - Création d'un poste d'adjoint d'animation pour accroissement temporaire d'activité

2024/118 Protection sociale complémentaire - Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents

2024/117 Place de l'église - droit de place

2024/116 Espace de loisirs - droit de place

2024/115 Location de matériels - Révision de tarifs

2024/114 Camps de vacances - saison 2025 - Tarifs

2024/113 Espace de loisirs - saison 2025 - Tarifs

2024/112 Service de l'assainissement collectif - Tarifs

2024/111 Convention déneigemnt avec les agriculteurs - année 2025

2024/110 Approbation d'une attribution de compensation dérogatoire - CLECT 2024

2024/109 Approbation du rapport de la CLETC

2024/108 Logement locatifs - Gestion délégué à Sarthe Habitat - Revalorisation des loyers - approbation du budget prévisionnel 2025

2024/107 - Admission en non valeur de créances éteintes 

2024/106 - Espace de loisirs - Lutte contre les cyanobactéries et la vase - demande de subvention 

2024/105 - Aménagement logement 21 place de l'église 

2024/104 - Concession de délégation de service public pour le développement et l'exploitation du camping " Lac des Varennes " -  Approbation du contrat de concession de service public du camping

Conseil du 08/10/2024

Liste des délibération - Conseil Municipal - 08/10/2024 

2024/103 - Création d'emploi permanent administratif d'adjoint au secrétaire général de mairie

2024/102 - Modification du poste d'attaché 

2024/101 - Association POLLENIZ - Adhésion2024 

2024/100 - Approbation du rapport sur le prix et la qualité du sercie d'eau et du SPANC - communauté de communes - Loir-Lucé-Bercé

2024/099 - Approbationdu rapport d'activités 2023  de la communauté de communes Loir-Lucé-Bercé

2024/098 - Déclaration d'intentiond'aliéner un bien soumis au droit de préemption urbain - sis 14 Chemin du Bois Blandin 

2024/097 - Déclaration d'intentiond'aliéner un bien soumis au droit de préemption urbain - sis ZA la Croix Caseau 

2024/096 - Écoquartier - CEREMA 

Conseil du 17/09/2024

Liste des délibérations - Conseil municipal - 17/09/2024

2024/095 Personnel communal - Création d'un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité - modification délibération n° 2024/056 du 22/03/2024

2024/094 Bibliothèque – Temps de pause méridienne – Accueil des élèves de l’école de Marçon

2024/093 Déclaration d'intention d'aliéner un bien soumis au droit de préemption urbain - sis 3 Route du Val de Loir

2024/092 Déclaration d'intention d'aliéner un bien soumis au droit de préemption urbain - sis 40 rue du Val de Loir

2024/091 Zonages - " France Ruralités Revitalisation " - Exonération de fiscalité directe locale

2024/090 Délégation au Maire - Admission en non-valeur des créances irrécouvrables

2024/089 Budget Camping - exercice 2024 - Décision modificative n° 1

2024/088 Camping - Bloc sanitaire vert - Réhabilitation

2024/087 Location - Logement 1 route du Port Gautier - Participation aux frais de chauffage - provision du 01/10/2024 au 31/12/2024

2024/086 Location - Salon de coiffure - dégrèvement de loyer

2024/085 Cantine " Le Corbusier" - étude diagnostic sanitaire - approbation du plan de financement prévisionnel - demande de subvention

2024/084 Journée " mobilité douce et solidarités " du 28/09/2024 - Plan de financement prévisionnel actualisé - modification délibération n° 2024/066 du 25 juin 2024

Conseil du 25/06/2024

 Liste des délibérations - conseil municipal - mardi 25 juin 2024

2024/083 Modification d'un emploi permanent - Poste d'adjoint d'animation polyvalent

2024/082 Modification d'un emploi permanent - Poste d'ATSEM

2024/081 Délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire - Modification délibération n° 2020/049 du 05/06/2020- régies comptables

2024/080 Vente parcelles boisées sises " Le Veau Gelet " - droit de préférence

2024/079 Déclaration d'intention d'aliéner un bien soumis au droit de préemption urbain - sis 14 chemin du bois blandin

2024/078 Projet de modification statutaire de la communauté de communes Loir-Lucé-Bercé2024/078 Projet de modification statutaire de la communauté de communes Loir-Lucé-Bercé

2024/077 Communauté de communes Loir-Lucé-Bercé - Entretien espaces verts de l'école de musique communautaire - renouvellement convention de prestation de service

2024/076 Comité Départemental de Tennis de Table - Opération "Tournée Ping Plage Été 2024"

2024/075 Garderie périscolaire - année 2024-2025 - Tarifs

2024/074 Location salle d'animation - sise sur l'espace de loisirs - révision des tarifs

2024/073 Location salle communale - sise chemin des gourdeaux - révision des tarifs

2024/072 Etrier sarthois - Convention 2024

2024/071 Location logement 1 route du Port Gautier - Participation frais de chauffage - Location du 01/01/2024 au 30/04/2024

2024/070 Bail commercial - Salon de coiffure - modification de la délibération n° 2024/045 du 22/03/ 20242024/070 Bail commercial - Salon de coiffure - modification de la délibération n° 2024/045 du 22/03/ 2024

2024/069 Régularisation cadastrale - Chemin de la Demée - modification des délibérations n° 2024/013 du 16/01/2024 et n° 2024/063 en date du 26/04/2024

2024/068 Mairie et mairie annexe - Rénovation des façades - mission de maîtrise d'œuvre

2024/067 Réhabilitation de la couverture des bâtiments du camping et de la commune - attribution du marché de travaux - choix de l'entreprise

2024/066 Projet "mobilité douce et solidarité " - soutien financier de AG2R-AGIRC-ARRCO - Convention de Partenariat

Conseil du 26/04/2024

Liste des délibérations - Conseil municipal - vendredi 26 avril 2024 

2024065 - Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements temporaires du personnel communal

2024064 - Déclaration d'intention d'aliéner un bien soumis au droit de préemption urbain - sis les Bodines, le Carroir

2024063 - Régularisation cadastrale - chemin de la Demée

2024062 - Association de Recherche en Arts Martiaux en Sarthe ARAMIS - Location salle communale 26-28 juillet 2024

2024061 - Commerces ambulants - tarifs droit de place - place de l'église

2024060 - Convention de services - réalisation et diffusion d'émissions - Association contact FM

2024059 - Assainissement collectif - Contrôle des branchements privés au réseau d'eaux usées collectif lors d'une cession immobilière       

2024058 - Réalisation du diagnostic et du schéma directeur d'assainissement collectif - demande de subvention - Agence de l'eau

2024057 - Cantine "Le Corbusier-Wogenscky" - demande de classement du mobilier, au titre des monuments historiques

Conseil du 22/03/2024

 Liste des délibérations - Conseil municipal - Vendredi 22 mars 2024 

2024/056 Personnel communal - création d'un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activités

2024/055 Personnel communal - création d'un poste d'adjoint technique pour accroissement temporaire d'activités

2024/054 Personnel communal - Accueil de stagiaires de l'enseignement supérieur - Instauration d'une gratification - retrait délibération n° 2023092 du 07/12/2023

2024/053 Désignation des membres de la commission de délégation de service public - retrait délibération n°2024006 du 16/01/2024

2024/052 Déclaration d'intention d'aliéner un bien soumis au droit de préemption urbain - sis " Le Carroir "

2024/051 Déclaration d'intention d'aliéner un bien soumis au droit de préemption urbain - sis 52 " La Lucerie"

2024/050 Demande de mise à disposition salle d'animation - cours de yoga - saison 2024

2024/049 Espace de loisirs - partenaires/sponsors - saison culturelle 2024

2024/048 Convention d'intervention comité départemental de Volley ball de la Sarthe - Tournée Green-Beach volley ball 2024

2024/047 Association Gérontopôle des Pays de la Loire - adhésion - année 2024

2024/046 Maison Familiale Rurale - Verneil le Chétif - demande de subvention

2024/045 Bail commercial - Salon de coiffure

2024/044 Commerces ambulants - Tarifs droit de place - place de l'église

2024/043 Comité de jumelage - désignation d'un référent

2024/042 Formation des élus - attribution de l'enveloppe financière 2024

2024/041 Taxes directes locales - Taux d'imposition année 2024

Conseil du 09/02/2024

Liste des délibération - Conseil municipal - Vendredi 09 février 2024

2024/026 - Approbation du Budget Primitif – Commune - 2024
2024/027 - Approbation du Budget Primitif – Camping - 2024
2024/028 - Approbation du Budget Primitif – Service de l’assainissement – 2024
2024/029 - Concession camping « Lac des Varennes » - Principe d’engagement d’un contrat de concessions sous forme de service public de la gestrion du camping « Lac des varennes » - Marçon
2024/030 - Campin du Lac des Varennes – société Family Camp – Prolongation du contrat de délégation de service public – Avenant n° 4
2024/031 - Camping – Mise en conformité des installations électriques dans les bâtiments – installation de projecteurs extérieurs salle d’animation – durée d’amortissement
2024/032 - Subvention 2024
2024/033 - Sécurisation des éntrées du bourg et RD 305 partie bourg – subvention
2024/034 - Espace de loisirs -Camping – Aménagement année 2024 – subvention
2024/035 - Espace de loisirs – Droit de place
2024/036 - Communauté de communes Loir-Lucé-Bercé – Approbation du projet de modification statutaire
2024/037 - Service assainissement – Révision des tarifs
2024/038 - Personnel communal – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des subjections, de l’expertise et de l’engagement professionnel - RIFSEEP
2024/039 - Personnel communal – Création d’un poste d’adjoint d’animation pour accroissement temporaire d’activités
2024/040 - Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque de prévoyance des agents

Conseil du 01/02/2024

Liste des délibérations - Conseil Municipal - Jeudi 1er février 2024

2024/025 - Déclaration d'intention d'aliéner un bien soumis au droit de préemption urbain - sis 1 chemin de l'Huilerie

2024/024 - Budgat Camping - exercice 2024 - ouverture par anticipation de crédits budgétaires - section d'investissement 

2024/023 - Affectation du résultat d'exploitation - Service de l'Assainissement - exercice 2023 

2024/022 - Approbation du Compte Financier Unique - Service de l'Assainissement - exercice 2023 

2024/021 - Affectation du résultat d'exploitation - Camping - exercice 2023

2024/020 - Approbation du Compte Financier Unique - Camping - exercice 2023

2024/019 - Affectation du résultat d'exploitation budget Commune 2023 

2024/018 - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) - Commune - exercice 2023

Conseil du 16/01/2024

 Liste des délibérations - Conseil Municipal - Mardi 16 janvier 2024 

2024/017 - Personnel saisonnier - Création de poste non permanent pour accroissement temporaires saisonnier - saison 2024 - modification n°2023/094 du 07/12/2023 

2024/016 - Camps de vacances - tarifs 2023 

2024/015 - Service de l'assainissement - Révision de tarifs 

2024/014 - Service de l'assainissement - Rapport prix et qualité du service - année 2022 

2024/013 - Régularisation cadastrale - Chemin de la Demée 

2024/012 - Droit de préference - parcelles boisées - sises les Auberdières 

2024/011 - Déclaration d'intetion d'alièner un bien soumis au droit de préemption urbain - sis Chemin de la Demée 

2024/010 - Déclaration d'intention d'alièner un bien soumis au droit de préemption urbain - sis Château de Poillé

2024/009 - Déclaration d'intention d'aliéner un bien soumis au droit de préemption urbain - sis route de la Vallée de la Dême

2024/008 - Syvalorm - Convention de service pour la collecte et la valorisation des ordures ménagères assimilées des producteurs non ménagers dans le cardre du service public - Redevance spéciale 

2024/007 - Renforcement ligne électrique en souterrain avec proposition d'enfouissement ligne téléphonique - La Boulairie 

2024/006 - Désignation des membres de la commission de délégation de service public 

2024/005 - S.I.V.O.S Vallée de la Dême - Projet de transfert de l'école maternelle de Beaumont-sur-Dême à Marçon 

2024/004 - Subvention - Association " Les Écoliers de la Dême" 

2024/003 - Cimetière - Tarifs  

2024/002 - Location - logement 1 route du Port Gautier - participation aux frais de chauffage - année 2023 

2024/001 - Budget Commune - exercice 2024 - ouverture par anticipation de crédits budgétaires - section d'investissement

Conseil du 07/12/2023

Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 07 décembre 2023 

2023/102 convention de déneigement avec les agriculteurs - année 2024

2023/101 Don

2023/100 Place de l'Église - Droit de place - Tarifs

2023/099 Location salle communale - sise Chemin des Gourdeaux - révision des tarifs

2023/098 Location salle d'animation - sise sur l'espace de loisirs - Révision de tarifs

2023/097 Location de matériels - Révision des tarifs

2023/096 Camps de vacances - Saison 2024 - Tarifs

2023/095 Espace de loisirs - saison 2024 - Tarifs

2023/094 Personnel communal - Création de postes non permanents pour accroissement saisonniers d'activités - saison 2024

2023/093 Personnel Communal - Création d'un poste d'animateur permanent contractuel

2023/092 Personnel Communal - Accueil de stagiaires de l'enseignement supérieur - instauration d'une gratification - modification délibération n°2023/066 du 29/09/2023

2023/091 Personnel Communal - Poste d'adjoint technique principal de 2ème classe - suppression

2023/090 Personnel Communal - Création d'un poste d'adjoint technique - modification délibération n° 2023/012 du 03/02/2023

2023/089 Taxe Foncière - vœu de soutien à la déclaration de l'AMF; "L'injuste polémique lancée par le Président de la République"

2023/088 Déclaration d'intention d'aliéner un bien soumis au droit de préemption urbain sis 5 route de la Vallée de la Dême

2023/087 Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé - Plan de mobilité simplifié

2023/086 Commerce ambulant - Convention d'occupation du domaine public

2023/085 Dématérialisation des données d'Etat Civil - INSEE - Transmission des bulletins - Convention

2023/084 Proposition d'achat - Tableau représentant la cantine "Le Corbusier" - Mme Stéphanie de MALHERBE

2023/083 Collège Pierre de Ronsard - Club " Les génies de la construction" - Demande de subvention

2023/082 Location - Gestion déléguée - Sarthe Habitat - Budget 2024 - Hausse des loyers

2023/081 Comptabilité - Rattachement de charges et de produits

2023/080 Approbation d'une attribution de compensation dérogatoire - CLETC 2023

2023/079 Compétences Voirie - Convention de mise à disposition d'une partie des services technique des communes au bénéfice de la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé

2023/078 Cantine " Le Corbusier" - classement au titre des monuments historique du mobilier

2023/077 Réhabilitation couvertures - Bâtiments communaux

2023/076 DETR - DSIL 2024

2023/075 Loi APER (Accélération la Production d'Énergies Renouvelables) - Bilan de la concertation citoyenne et définition des zones d'accélération.

Conseil du 27/10/2023

Liste des délibération - Conseil Municipal - Vendredi 27 octobre 2023

2023/074 - Loi APER ( Accélération de la production d’énergie renouvelables ) : modalité de la concertation citoyenne 

Conseil du 29/09/2023

 Liste des délibération - Conseil Municipal - Vendredi 29 septembre 2023

2023/073 - Gestion du camping du Lac des Varennes - Assistance à maîtrise d'ouvrage - demande de subvention au Département de la Sarhte au titre du programme d'aides aux études 

 2023/072 - Aide d'urgence aux victimes du séisme du vendredi 8 septembre 2023 au Maroc - ouverture du fonds d'action extérieures des collectivités territoriales (FACECO) 

 2023/071 - Convention d'dhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales - PAYFip TITRE entre la commune et la Direction Générale des Finance Publiques

 2023/070 - Vente de parcelle de bois cadastrée B n°28 sise "Crouzilles " - droit de préférence 

 2023/069 - Parcelle cadastréz AB n° 148 - " Le bourg" - constitution de la servitude de tour d'échelle

 2023/068 -  Budget Primitif Commune exercice 2023 - reste à realiser - décision modificative n° 2 

2023/067 - affectation du résultat d'exploitation Commune - exercice 2022 - délibération rectificative 

2023/066 - Accueil de stagiaires de l'enseignement supérieur - instauration d'une gratification 

2023/065 - Création d'un poste d'adjoint technique contractuel sur un emploie permanent pour faire face à une vacance temporaire d'emploi - article L.332-14 du Code général de la Fonction Publique 

2023/064 - Contrat de délagation de service public du 27 octobre 2015 avec la Société Family Camp - gestion du camping du Lac des Varennes - avenant n° 3 - consommation d'électricité

2023/063 - Convention avec le Club de Voile du 29 mai 2004 - suppression de la vente des droits de navigation - avenant n° 5 

2023/062 - Garderie périscolaire - réglement interieur 

2023/061 - Association Polleniz - adhésion année 2023 

Conseil du 08/09/2023

Liste des délibération - Conseil Municipal - Vendredi 8 septembre 2023

2023/060 - Personnel communal : suppression poste d'adjoint administratif principal de deuxième classe

2023/059 - Service Public de l'Assainissement collectif - rapport annuel de Véolia, délégataire pour l'année 2022 

2023/058 - Rapport d'activités de l'année 2022 de la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé et des rapports sur le prix et la qualité du service public de l'eau et du SPANC

2023/057 - Commission de contrôle des listes électorales - désignation des membres

2023/056 - Approbation du rapport de la Commission d'évaluation des transferts de charges (CLETC)

2023/055 - Régie de recettes des entrées de l'espace de loisirs - suppression droits de navigation

Conseil du 05/07/2023

 Liste des délibérations - Conseil Municipal - Mercredi 5 juillet  2023 

2023/054 - Gestion du Camping Municipal du Lac des Varennes 

2023/053 - Gestion du Service Public d'Assainissement Collectif 

2023/052 - Terrain YD n° 90 - " La Croix Caseau " 

2023/051 - Tarifs garderie - Année 2023-2024 

2023/050 - Personnel communal - Création de postes non permanents pour accroissement saisonniers d'activités - saison 2023 - modification de la délibération n° 2023/013 du 03/02/2023

2023/049 - Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

2023/048 - Déclaration d'intention d'alièner un bien sis 4 route de la Vallée de la Dême et soumis au droit de préemption urbain 

2023/047 - Mise à jour du schéma directeur d'assainissement collectif - groupement de commande pour diagnostic réseau assainissement - convention avec la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé 

2023/046 - Ligue de Rugby des Pays de la Loire - Animation sur l'espace de loisirs - 08 juillet 2023  

2023/045 - Association de Rechercher en Arts Martiaux Internes en Sarthe (ARAMIS) - Location de la salle communale du 27 au 30 juillet 2023 

2023/044 - Participation stages scolaires de voile - année 2023

2023/043 - Taxe d'aménagement 

Conseil du 28/04/2023

Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 28 avril 2023 

2023/042 - Personnel communal - création poste d'adjoint administratif non permanent pour accroissement saisonnier d'activités - saison 2023 

2023/041 - Projet d'acquisition du bien sis " Place de l'Église " 

2023/040 - Canitne " Le Corbusier" - Engagement des travaux de réhabilitation et lancement de l'étude du diagnostic sanitaire

2023/039 - Communauté de Commune Loir-Lucé-Bercé - Modification statutaire - Changement adresse postal du siège

2023/038 - Budget Lotissement La Croix Caseau - Dissolution du budget 

 2023/037 - Budget Commune - Exercice 2023 - Décision modificative et autorisation de virement de crédits 

2023/036 -  Affectation du résultat d'exploitation - Service de l'assainissement  - exercice 2022 

 2023/035 - Approbation du compte financier unique (CFU) - Service de l'assanissement - exercice 2022 

2023/034 -  Affectation du résultat d'exploitation - Camping - exercice 2022 

 2023/033 - Approbation du compte financier unique (CFU) - Camping - exercice 2022 

2023/032 -  Affectation du résultat d'exploitation - Commune - exercice 2022 

 2023/031 - Approbation du compte financier unique (CFU) - Commune - exercice 2022 

Conseil du 24/03/2023

Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 24 mars 2023

2023/030 - Ecoquartier - Etude de faisabilité - Convention de prestation de services - Sarthe Habitat 

2023/029 - Service de l'assainissement collectif - Convention avec la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé pour la facturation et le recouvrement de la redevance assainissement 

2023/028 - Archivage - Traitement des archives communales - Subvention 

2023/027 - Subvention - Année 2023 

2023/026 - Formation des élus - attribution de l'enveloppe financière 2023 

2023/025 - Fiscalité - Taxes directes locales - Vote des taux d'imposition 2023 

2023/024 - Approbation du Budget Primitf - Service de l'assainissement 2023

2023/023 - Approbation du Budget Primitif - Camping 2023 

2023/022 - Approbation du Budget Primitif - Commune 2023 

Conseil du 03/03/2023

Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 3 Mars 2023

2023/021 - PETR - Matériel culturel du Pays vallée du Loir - Convention 

2023/020 - Projet d'acquisition bien sis " Place de l'Église " 

2023/019 - Amènagement espace de loisirs 2023 - Subvention 

2023/018 - Partenaire - Sponsors - Saison culturelle - Espace de loisirs - Saison 2023 

2023/017 - Service de l'assainissement - Mode de gestion à compter du 01/04/2023

Conseil du 03/02/2023

Liste des délibération - Conseil Municipal - Vendredi 3 février 2023

2023/016 - Composition de la Comissions d'appel d'offres - Modifications

2023/015 - Adhésion au réseau de l'Habitat Partagé et Accompagné HAPA

2023/014 - Sarthe Tourisme - Adhésion au forfait d'accès site tourisme d'affaires - année 2023

2023/013 -  Personnel communal - Création de postes non permanent pour accroissement saisonniers d'activités - saison 2023

2023/012 - Personnel communal - Création d'un poste d'adjoint technique

2023/011 - Déclaration d'intention d'aliéner un bien soumis au droit de préemtpion urbain - sis la Potence - 6 rue de cézin

2023/010 - Voyages scolaires - subventions

2023/009 - Location - logements 1 rte du port gautier 1 et 8 place de l'eglise - Révision de loyer

2023/008 - Location - Logement 1rte port gautier - Participation au frais de chauffage - Année 2022

2023/007 - Espace de loisirs - Droit de place - Tarifs

2023/006 - Droit de place - Place de l'église - Tarifs

2023/005 - Location salle communale - sise chemin des gourdeaux - Révision des tarifs

2023/004 - Location salle d'animation - sise sur l'espace de loisirs - Révision des tarifs

2023/003 - Service assainissement - Tarifs - révision

2023/002 - Budget Primitif - Camping - Exercice 2023 - Ouverture de crédits

2023/001 - Budget Primitif - Commune - Exercice 2023 - Ouverture de crédits

Conseil du 16/12/2022

Liste des délibération - Conseil Municipal - Vendredi 16 décembre 2022 

2022/110 - Personnel communal - Création d'un poste d'animateur permanent contractuel.

2022/109 - Personnel communal - Création d'un poste d'animateur non permanent pour accroissement d'activité temporaire d'activités - prolongation.

2022/108 - Commissions communales - modification délibération n° 2020/038 du 05/06/2020.

2022/107 - Convention relative à l'organisation de l'agence postale de Marçon - avenant - modification des horaires.

2022/106 - CDG 72 - Convention d'adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d'agissemenrt sexiste

2022/105  - Déclaration d'intention d'alièner un bien soumis au droit de préemption urbain - sis 1 bis route du Port Gautier.

2022/104 - Classement des voiries - transfert de la gestion voirie communale de la commune vers l'intercommunalité.

2022/103 - Convention de déneigement avec les agriculteurs - année 2023.

2022/102 - Convention - Raçing Marçon 72 - avenant de prolongation.

2022/101 - Tarifs - Location de matériels.

2022/100 - Tarifs - camps de vacances - saison 2023.

2022/099 - Tarifs - Espace de Loisirs - saison 2023.

2022/098 - Projet d'effacement des réseaux aériens d'Eléctricité et de téléphone ER007838 - RD 305.

2022/097 - Don.

2022/096 - Bail à usage professionnel - entreprise ADP 72 (Atelier de Polissage) - local sis "Les Prés Bodeaux" - demande d'exonération de loyers.

2022/095 - Budget Commune 2022 - décision modificative n°2.

2022/094 - Dotations de l'Etat - DETR DSIL 2023

2022093 - Convention aide à la vie partagée au bénéfice des personnes âgées et des personnes en situation de handicap - Département de la Sarthe.

Conseil du 04/11/2022

Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 4 Novembre 2022 

2022092 - Motion sur les fiances locales

2022091 - Déclaration d'intention d'aliéner un bien soumis au droit de préemption urbain - sis 11 chemin du bois blandin 

2022090 - PETR - Pays vallée du Loir - Malice au Pays 2023 - Marçon - Tarifs 

2022089 - Contrat d'assurance des risques statutaires - Adhésion au contrat groupe du Centre de Gestion de la Sarthe

2022088 - Taxe d'aménagement - reverssement du produit à la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé - année 2022-2023

2022087 -  Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé - Approbation d'une attribution de compensation dérogatoire 2022 - CLETC

2022086 - Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé - SIAEP Loir Braye et Dême - Convention fourniture d'index des relvés de compteur d'eau potable de la commune

Conseil du 07/10/2022

Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 7 Octobre 2022

2022085 - Intercomunalité - Approbation du rapport sur le prix et la qualité de l'eau et du SPANC CCLLB 2021

2022084 - Intercomunalité - Approbation du rapport d'activité CCLLB 2021

2022083 - Gérontopôle - Adhésion 2022

2022082 - CAMPING - Contrat de délégation de service publics - Changement de Gérant - Avenant n° 2

2022081 - CAMPING - Amortissement des biens

2022080 - Recensement population - Corrdinateur communal 2023 - Indemnité

2022079 - Recensement population - Création poste agents recenseurs 2023

2022078 - Convention de partenariat - Commune Association LA VENTURE

2022077 - Harmonie de Marçon - Demande de subvention exceptionnelle

2022076 - SARTHE HABITAT - Logement locatifs La Croix Caseau Logis de la Demée - Révision loyers 01012023

2022075 - SARTHE HABITAT - Logement locatifs La Croix Caseau Logis de la Demée - Budget prévisionnel 2023

Conseil du 09/09/2022

Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 9 Septembre 2022 

2022067 - Association Ani'Marçon - demande de subvention exceptionnelle

2022068 - Approbation du rapport de la CLETC - Commission d'évaluation des transferts de charges

2022070 - Déclaration d'intention d'aliéner un bien sis "La Roche" soumis au droit de préemption urbain

2022071 - Déclaration d'intention d'aliéner un bien sis "La Perrine" soumis au droit de préemption urbain

2022072 - Vente parcelle en taillis et peupleraie sise "Les Communaux" cadastrée ZD n° 10 - droit de préférence

2022073 - Personnel communal - création d'un poste d'adjoint administratif

2022074 - Taxe d'aménagement

Conseil du 01/07/2022

Liste des délibérations - Conseil Municipal - Vendredi 1er Juillet 2022 

2022066 - Création d'un poste d'adjoint technique accroisseme

2022065 - déclaration d'intention d'aliéner - bien sis la Croix Caseau - soumis au Droit de Préemption Urbains

2022064 - INTERCOMMUNALITE controle des comptes et de la gestion CCLLB par Chambre Régionale des comptes

2022063 - Participation stages scolaires de voile - année 2022

2022062 - Tarifs garderie - Année scolaire 2022-2023

2022061 - Association des Riverains de Marçon - Demande de Subvention 2022

2022060 - Sécurisation carrefour La Croix Caseau liaison douce - marché de travaux - Choix de l'entreprise